Propriétaire du site
MSG
Siège social : 90 rue la Courpillère – 69800 ST PRIEST
Courriel : msg-constantinian@gmail.com
Tél : 06 42 31 76 46
Siret : 824 414 346 00018

HÉBERGEUR :
Hébergement du site et des noms de domaines auprès d’OVH.

CRÉDITS :
Conception et Design par Tracy Graphiste
Moteur WordPress.

• Droits d’auteur

Le présent site constitue une oeuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, MSG bénéficie en sa qualité d’auteur d’une protection et des droits réservés par la loi. Les photographies, textes, slogans, noms commerciaux, dessins, images, logos, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site son également, sauf mention contraire, la propriété de MSG. A ce titre MSG ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

• Conditions d’utilisation

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de MSG en sa qualité d’auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel MSG se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.